Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Editions du CAP VERT
GOBILLIARD Isabelle

Numéro de dépôt :
1302569
Date de dépôt :
15/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/1995

Présentation de la marque Editions du CAP VERT

Déposée le 15 mars 1985 par GOBILLIARD Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Editions du CAP VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GOBILLIARD Isabelle domicilié(e) 15, rue Faÿs, 94160 SAINT-MANDE - France.

La marque Editions du CAP VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Editions du CAP VERT est expirée depuis le 15 mars 1995.

GOBILLIARD Isabelle a également déposé les autres marques suivantes : ISA BERTILLE , ISA- BERTILLE


GOBILLIARD Isabelle - 15, rue Faÿs, 94160 SAINT-MANDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Education et divertissement. Editions littéraires et tous moyens audio-visuels.